Catégorie «Comptes-rendus de conseils municipaux»

Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 29 septembre

DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL Le Conseil municipal, vu le budget primitif 2022 approuvé le 14/04/2022 et considérant qu’il convient d’ajuster les prévisions du budget principal 2022, section de fonctionnement, décide d’approuver la décision modificative suivante : ADHESION AU DISPOSITIF DE REGROUPEMENT DES CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIES DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ENERGIES DU TARN (SDET) – …

Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 30 juin

Aménagement des extérieurs de l’Espace Associatif Mutualisé – Approbation du plan de financement Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le projet d’investissement et son plan de financement ; sollicite les subventions les plus larges qu’il sera possible d’obtenir auprès de la Région, du Département et de la Communauté d’agglomération ; autorise monsieur le …

Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 1er juillet

Création d’un poste d’agent de police municipale à TNC Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve la création d’un emploi d’agent de police municipale à temps non complet, soit 17,5h /35ème) à compter du 01/10/2021. Cet emploi est ouvert aux fonctionnaires relevant du cadre d’emplois des agents de police municipale. Le Conseil municipal approuve …