Catégorie «Comptes-rendus de conseils municipaux»

Compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 16 décembre 2023

Projet de Décision Modificative n° 3 – Budget principal [20420] Le Conseil municipal, considérant qu’il convient d’ajuster les prévisions du budget primitif 2023, Budget Principal, sur proposition de M. le Maire, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide d’approuver la décision modificative suivante : INVESTISSEMENT Matériel roulant :  +50 000 Mobilier : + 20 000 Installations, matériel …

Compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 18 octobre 2023

Décision portant sur l’attribution du marché de travaux pour l’installation de matériel de chauffage, ventilation et climatisation – Groupe scolaire de La Naure Le Maire de Payrin – Augmontel, considérant que la proposition faite par la société EGS81 pour un montant global de 108 844.00 € H.T. apparaît comme l’offre économiquement la plus avantageuse, décide de …

Compte-rendu du Conseil municipal du 29 juin 2023

PROJET DE DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAIQUE Le Conseil municipal, considérant qu’il convient d’ajuster les prévisions du budget primitif 2023, décide de modifier le Budget Principal et le Budget annexe Photovoltaïque. ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024 Le Conseil municipal, sur le rapport de …

Compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 12 avril 2023

DECISION PORTANT SUR LA MODIFICATION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DES EXTERIEURS DE L’ESPACE ASSOCIATIF MUTUALISE – AVENANT N°1 Le Maire de Payrin – Augmontel, décide de confier par avenant n°1 à la société SPIE Batignolles Malet, les travaux supplémentaires pour un montant de 35 284.15 € H.T. ; de passer tous actes relatifs aux …

Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022

Projet de Décision Modificative n° 2 – Budget principal Considérant qu’il convient d’ajuster les prévisions du budget principal 2022, en section de fonctionnement et d’investissement, notamment pour faire face à l’augmentation des fournitures d’eau et d’électricité, le Conseil municipal décide d’approuver la décision modificative suivante : transfert de 30 000 € du budget investissement vers le budget …

Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 29 septembre

DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL Le Conseil municipal, vu le budget primitif 2022 approuvé le 14/04/2022 et considérant qu’il convient d’ajuster les prévisions du budget principal 2022, section de fonctionnement, décide d’approuver la décision modificative suivante : ADHESION AU DISPOSITIF DE REGROUPEMENT DES CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIES DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ENERGIES DU TARN (SDET) – …