Catégorie «Comptes-rendus de conseils municipaux»

Compte rendu du Conseil municipal du mardi 17 décembre 2024

Demande de subvention au titre de la DETR 2025 – Aménagement et mise aux normes de la cantine école de de la Naure Considérant les objectifs fixés par la loi du 10/02/2020 et du 22/08/2021 pour favoriser le développement du réemploi des emballages et contenants dans le cadre des activités de restauration collective et les …

Compte rendu du Conseil municipal du mardi 24 septembre 2024

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2024 APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE LA REHABILITATION DE LA PLACE DE LA POUZENCARIE – RENATURATION ET CREATION D’UN PARKING DRAINANT Considérant les travaux de réhabilitation de la Place de la Pouzencarié, qui comprend une renaturation et création d’un parking drainant, et dont les principaux objectifs sont …

Compte rendu du Conseil municipal du lundi 15 avril 2024

Décision portant sur l’ouverture d’une d’une ligne de trésorerie à taux variable Le Maire de Payrin- Augmontel, considérant la nécessité de recourir à une ouverture de crédit en vue de gérer les décalages de trésorerie, décide de l’ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant maximum de 200 000 Euros. La présente décision fera l’objet d’un …

Compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 16 décembre 2023

Projet de Décision Modificative n° 3 – Budget principal [20420] Le Conseil municipal, considérant qu’il convient d’ajuster les prévisions du budget primitif 2023, Budget Principal, sur proposition de M. le Maire, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide d’approuver la décision modificative suivante : INVESTISSEMENT Matériel roulant :  +50 000 Mobilier : + 20 000 Installations, matériel …

Compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 18 octobre 2023

Décision portant sur l’attribution du marché de travaux pour l’installation de matériel de chauffage, ventilation et climatisation – Groupe scolaire de La Naure Le Maire de Payrin – Augmontel, considérant que la proposition faite par la société EGS81 pour un montant global de 108 844.00 € H.T. apparaît comme l’offre économiquement la plus avantageuse, décide de …

Compte-rendu du Conseil municipal du 29 juin 2023

PROJET DE DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAIQUE Le Conseil municipal, considérant qu’il convient d’ajuster les prévisions du budget primitif 2023, décide de modifier le Budget Principal et le Budget annexe Photovoltaïque. ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024 Le Conseil municipal, sur le rapport de …