Catégorie «Vie municipale»

Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 29 septembre

DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL Le Conseil municipal, vu le budget primitif 2022 approuvé le 14/04/2022 et considérant qu’il convient d’ajuster les prévisions du budget principal 2022, section de fonctionnement, décide d’approuver la décision modificative suivante : ADHESION AU DISPOSITIF DE REGROUPEMENT DES CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIES DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ENERGIES DU TARN (SDET) – …

Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 30 juin

Aménagement des extérieurs de l’Espace Associatif Mutualisé – Approbation du plan de financement Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le projet d’investissement et son plan de financement ; sollicite les subventions les plus larges qu’il sera possible d’obtenir auprès de la Région, du Département et de la Communauté d’agglomération ; autorise monsieur le …

Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 1er juillet

Création d’un poste d’agent de police municipale à TNC Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve la création d’un emploi d’agent de police municipale à temps non complet, soit 17,5h /35ème) à compter du 01/10/2021. Cet emploi est ouvert aux fonctionnaires relevant du cadre d’emplois des agents de police municipale. Le Conseil municipal approuve …

Compte-rendu du Conseil municipal du mardi 13 avril

Délibération approuvant le compte de gestion Budget principal et annexes Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve le compte de gestion du trésorier municipal pour l’exercice 2020 budget principal et annexes. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes. …

Compte-rendu du Conseil municipal de jeudi 10 décembre 2020

Modification du tableau des effectifs : sur proposition de Monsieur le Maire, Le Conseil municipal décide de modifier le tableau des effectifs de la collectivité à compter du 01/01/2021. Adhésion au service de Médecine de Prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn:  le Conseil municipal, après …