Décision portant sur l’attribution du marché de travaux pour l’installation de matériel de chauffage, ventilation et climatisation – Groupe scolaire de La Naure Le Maire de Payrin – Augmontel, considérant que la proposition faite par la société EGS81 pour un montant global de 108 844.00 € H.T. apparaît comme l’offre économiquement la plus avantageuse, décide de …
PROJET DE DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAIQUE Le Conseil municipal, considérant qu’il convient d’ajuster les prévisions du budget primitif 2023, décide de modifier le Budget Principal et le Budget annexe Photovoltaïque. ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024 Le Conseil municipal, sur le rapport de …
DECISION PORTANT SUR LA MODIFICATION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DES EXTERIEURS DE L’ESPACE ASSOCIATIF MUTUALISE – AVENANT N°1 Le Maire de Payrin – Augmontel, décide de confier par avenant n°1 à la société SPIE Batignolles Malet, les travaux supplémentaires pour un montant de 35 284.15 € H.T. ; de passer tous actes relatifs aux …
Projet de Décision Modificative n° 2 – Budget principal Considérant qu’il convient d’ajuster les prévisions du budget principal 2022, en section de fonctionnement et d’investissement, notamment pour faire face à l’augmentation des fournitures d’eau et d’électricité, le Conseil municipal décide d’approuver la décision modificative suivante : transfert de 30 000 € du budget investissement vers le budget …
DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL Le Conseil municipal, vu le budget primitif 2022 approuvé le 14/04/2022 et considérant qu’il convient d’ajuster les prévisions du budget principal 2022, section de fonctionnement, décide d’approuver la décision modificative suivante : ADHESION AU DISPOSITIF DE REGROUPEMENT DES CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIES DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ENERGIES DU TARN (SDET) – …
Aménagement des extérieurs de l’Espace Associatif Mutualisé – Approbation du plan de financement Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le projet d’investissement et son plan de financement ; sollicite les subventions les plus larges qu’il sera possible d’obtenir auprès de la Région, du Département et de la Communauté d’agglomération ; autorise monsieur le …
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